Permis de construire Chantier commencé

01427122R0008

Nouvelle construction

Fleury-Sur-Orne / Calvados / Normandie

Exporter PDF

Adresse QUARTIER DES TERRASSES FLEURY-SUR-ORNE 14123

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

12.724 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.896 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

19/12/2022

Décision

19/12/2022

Début chantier

22/04/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fleury-Sur-Orne (14271)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14123
Adresse: QUARTIER DES TERRASSES FLEURY-SUR-ORNE 14123

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	9.669 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	3.055 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FONCIM PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AT 453
Parcelle 2: AT 456

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FONCIM PROMOTION

SIREN 813003555

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

COGEDIAC

SIREN 392219317

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAIRE FOURNIER

Directeur Général - né(e) en 1965

MARC LEVILLY

Directeur Général - né(e) en 1966

MARIE-FRANCE HUYGHE BURNOG (HUYGHE)

Président de SAS - né(e) en 1966

Président de SAS

SEPHIE DEVELOPPEMENT

SIREN 803082411

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

COGEDIAC

SIREN 392219317

Président de SAS

DELPHINE JEAN INVESTISSEMENT

SIREN 480098391

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER DANIEL GEORGES LECOMTE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1977

OLIVIER EMMANUEL PIERRE MOISSON

Directeur Général - né(e) en 1970

DELPHINE JEAN

Président de SAS - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: QUARTIER DES TERRASSES
Localité terrain: FLEURY-SUR-ORNE
Commune source: 14271
SIREN demandeur: 813003555
SIRET demandeur: 81300355500014
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: FLEURY SUR ORNE
Code postal demandeur: 14123
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 19/12/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 22/04/2025
Type de service public: Non rempli

Fleury-Sur-Orne, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²