Permis de construire Travaux terminés

0920241500032

Nouvelle construction

Clichy / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 16 BD JEAN JAURES 9/13 RUE BONNET - 8/14 RUE DU DR E. RO CLICHY 92110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

10.145 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.105 m²

Dates du dossier

Dépôt

03/06/2019

Autorisation

17/03/2016

Décision

17/03/2016

Début chantier

09/12/2016

Fin travaux

03/06/2019

Localisation

Commune: Clichy (92024)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92110
Adresse: 16 BD JEAN JAURES 9/13 RUE BONNET - 8/14 RUE DU DR E. RO CLICHY 92110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	6.036 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.109 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 93
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 93
Démolis: 0
1 pièce créé: 11
2 pièces créés: 29
3 pièces créés: 30
4 pièces créés: 17
5 pièces créés: 6
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV CLICHY BRC
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 67
Parcelle 2: AB 80
Parcelle 3: AB 81

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV CLICHY BRC

SIREN 803741164

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

BERYL INVESTISSEMENT

SIREN 438861692

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK ANDRE ALAIN OLIVE

Directeur Général - né(e) en 1964

JOSE PABLO FERNANDEZ GONZALEZ

Directeur général délégué - né(e) en 1979

MELANIA FERNANDEZ GONZALEZ

Président de SAS - né(e) en 1975

Commissaire aux comptes suppléant

441253770

SIREN 441253770

Commissaire aux comptes titulaire

527612170

SIREN 527612170

Autre

EDILIA

SIREN 507836153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK OLIVE

Président de SAS - né(e) en 1964

Autre

SOGEPROM REALISATIONS

SIREN 444562029

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

AUDITEX

SIREN 377652938

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE CHARLES SCHOUTTETEN

Président de SAS - né(e) en 1977

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-ROCH MICHEL VARON

Président de SAS - né(e) en 1971

Président de SAS

SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMMOB (SOGEPROM)

SIREN 722065257

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROBIN RIVATON

Administrateur - né(e) en 1987

BEATRICE LIEVRE-THERY (LIEVRE)

Directeur Général - né(e) en 1968

ERIC GROVEN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1962

Gérant

SOGEPROM RESIDENCES

SIREN 484859087

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes suppléant

AUDITEX

SIREN 377652938

Commissaire aux comptes titulaire

ERNST & YOUNG AUDIT

SIREN 344366315

Président de SAS

SOC GENERALE PROMOTION FINANCEMENT IMMOB (SOGEPROM)

SIREN 722065257

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 16 BD JEAN JAURES
Lieu-dit terrain: 9/13 RUE BONNET - 8/14 RUE DU DR E. RO
Localité terrain: CLICHY
Commune source: 92024
SIREN demandeur: 803741164
SIRET demandeur: 80374116400013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS LA DEFENSE CEDEX
Code postal demandeur: 92067
Nombre de niveaux maximum: 9
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 03/06/2019
Date réelle d’autorisation: 17/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 09/12/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 03/06/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 93
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

26/01/2016