Permis de construire Travaux terminés

04909921C0007

Nouvelle construction

Cholet / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse 1 RUE DES FOUGERES - ZAC DU VAL CHOLET 49300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.580 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

22/04/2021

Décision

22/04/2021

Début chantier

13/09/2021

Fin travaux

09/05/2023

Localisation

Commune: Cholet (49099)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49300
Adresse: 1 RUE DES FOUGERES - ZAC DU VAL CHOLET 49300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.580 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 24
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 24
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 12
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RIBOU
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: CY 1007
Parcelle 2: CY 1025
Parcelle 3: CY 1027

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DES FOUGERES - ZAC DU VAL
Localité terrain: CHOLET
Commune source: 49099
SIREN demandeur: 892570870
SIRET demandeur: 89257087000014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHOLET
Code postal demandeur: 49300
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 22/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 13/09/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 09/05/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 24
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/02/2021