Permis de construire Autorisé

04205922A0002

Transformation avec diminution de surface

Chazelles Sur Lyon / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3 AV DU SOUVENIR CHAZELLES SUR LYON 42140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

164 m²

Surface du terrain

3.404 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

04/10/2023

Décision

04/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chazelles Sur Lyon (42059)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42140
Adresse: 3 AV DU SOUVENIR CHAZELLES SUR LYON 42140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 164 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 164 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	165 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1.103 m²
Locaux	1.267 m²	0 m²	164 m²	1.103 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 7
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 7
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CHAPAL...ETC
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 170
Parcelle 2: AB 171
Parcelle 3: AB 172

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CHAPAL...ETC

SIREN 444157044

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SYLVAIN SIMON ANDRE CHAPAL

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 3 AV DU SOUVENIR
Localité terrain: CHAZELLES SUR LYON
Commune source: 42059
SIREN demandeur: 444157044
SIRET demandeur: 44415704400082
Code APE demandeur: 66.30Z
Localité demandeur: SAINT ETIENNE
Code postal demandeur: 42100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 04/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 7
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/03/2023