Permis de construire Travaux terminés

0261482000006

Nouvelle construction

Hauterives / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE ROMANS / RD 538 HAUTERIVES 26390

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.098 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.193 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/03/2022

Autorisation

27/07/2020

Décision

27/07/2020

Début chantier

01/03/2021

Fin travaux

01/03/2022

Localisation

Commune: Hauterives (26148)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26390
Adresse: ROUTE DE ROMANS / RD 538 HAUTERIVES 26390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	135 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	963 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LABROSSE DE LAVEYRON
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AV 440
Parcelle 2: AV 89

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LABROSSE DE LAVEYRON

SIREN 808167357

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUY LABROSSE

Gérant - né(e) en 1953

NICOLE MARTINE MAURICETTE LABROSSE (TANCHON)

Gérant - né(e) en 1960

Autre

525077699

SIREN 525077699

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE ROMANS / RD 538
Localité terrain: HAUTERIVES
Commune source: 26148
SIREN demandeur: 808167357
SIRET demandeur: 80816735700025
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GUILHERAND-GRANGES
Code postal demandeur: 07500
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2020-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-08
Date réelle de dépôt: 01/03/2022
Date réelle d’autorisation: 27/07/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 01/03/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type d’annexe: Pas d’annexe

Hauterives, Drôme

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 72 m²