Permis de construire Annulé

09202313B0080

Nouvelle construction

Clamart / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 212 AVENU JEAN JAURES CLAMART 92140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.741 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.527 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

19/03/2014

Décision

19/03/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clamart (92023)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92140
Adresse: 212 AVENU JEAN JAURES CLAMART 92140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.511 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	230 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 22
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 22
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT 'CLAMART HABITAT'
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: H 58

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT VALLEE SUD HABITAT (CLAMART HABITAT) (OPH DU TERRITOIRE VA)

SIREN 451576656

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTHONY REYNAUD

Administrateur - né(e) en 1978

CHRISTINE QUILLERY (SECCO)

Administrateur - né(e) en 1955

CHRISTOPHE RENDU

Administrateur - né(e) en 1952

DANIEL PIEDDELOUP

Administrateur - né(e) en 1947

EL MILOUD ZERIOUH

Administrateur - né(e) en 1966

JEAN ROBERT DELLOYE

Administrateur - né(e) en 1948

JEAN-DIDIER BERGER

Administrateur - né(e) en 1980

JEAN-FRANCOIS COUET

Administrateur - né(e) en 1950

LOUNES ADJROUD

Administrateur - né(e) en 1992

MALIKA BELARBI

Administrateur - né(e) en 1971

MARCELLE MOUSSA (ABDELNOUR)

Administrateur - né(e) en 1959

MARTINE BAGDASSARIAN (BASTE)

Administrateur - né(e) en 1948

MAURICETTE MERIGOT

Administrateur - né(e) en 1950

MICHEL VENEAU

Administrateur - né(e) en 1949

PATRICK WIDLOECHER

Administrateur - né(e) en 1950

RAHMA GHIATOU

Administrateur - né(e) en 1955

SABINE NICOLE DIDELOT

Administrateur - né(e) en 1968

SANDRINE DANDRE (LENGAGNE)

Administrateur - né(e) en 1967

VERONIQUE DE LA TOUANNE (BRAULT)

Administrateur - né(e) en 1968

ZANETA WOZNIAK

Administrateur - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 212
Voie terrain: AVENU JEAN JAURES
Localité terrain: CLAMART
Commune source: 92023
SIREN demandeur: 451576656
SIRET demandeur: 45157665600024
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CLAMART
Code postal demandeur: 92140
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 19/03/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 22
Type d’annexe: Pas d’annexe

Clamart, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 78 m²