Permis de construire Travaux terminés

02303912X0006

Nouvelle construction

La Celle-Dunoise / Creuse / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 20 RUE DES PRADELLES LA CELLE-DUNOISE 23800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

322 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.982 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

19/02/2013

Décision

19/02/2013

Début chantier

09/09/2013

Fin travaux

27/05/2014

Localisation

Commune: La Celle-Dunoise (23039)
Département: Creuse (23)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 23800
Adresse: 20 RUE DES PRADELLES LA CELLE-DUNOISE 23800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	145 m²	161 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	145 m²	161 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AB 240
Parcelle 2: AB 509

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE LA CELLE DUNOISE

SIREN 212303903

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: RUE DES PRADELLES
Localité terrain: LA CELLE-DUNOISE
Commune source: 23039
SIREN demandeur: 212303903
SIRET demandeur: 21230390300018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LA CELLE-DUNOISE
Code postal demandeur: 23800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 19/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 09/09/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 27/05/2014
Type de service public: Santé

Logements : 1 Surface : 161 m²