Permis de construire Chantier commencé

05014814W0002

Nouvelle construction

Couvains / Manche / Normandie

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Adresse ZI L AVENUE COUVAINS 50680

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

620 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.307 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

25/02/2014

Décision

25/02/2014

Début chantier

20/08/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Couvains (50148)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50680
Adresse: ZI L AVENUE COUVAINS 50680

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	746 m²	620 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ADMC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0C 560
Parcelle 2: OC 561

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ADMC

SIREN 453767055

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID JEROME STEPHANE DUFAYEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

FREDERIC MARCEL SEBASTIEN DUFAYEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

NATHALIE JACQUELINE DUFAYEL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

ALAIN EDMOND RAYMOND YVES DUFAYEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZI L AVENUE
Localité terrain: COUVAINS
Commune source: 50148
SIREN demandeur: 453767055
SIRET demandeur: 45376705500016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-ANDRÉ-DE-L PINE
Code postal demandeur: 50680
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 25/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/08/2014
Type de service public: Non rempli

Couvains, Manche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 92 m²