Permis de construire Chantier commencé

07418213X0001

Nouvelle construction

Annecy Meythet / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RTE DE FRANGY - AVENUE DU STAD ANNECY MEYTHET 74960

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.530 m²

Surface démolie

250 m²

Surface du terrain

1.238 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/10/2016

Autorisation

25/06/2013

Décision

25/06/2013

Début chantier

11/10/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Annecy Meythet (74182)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74960
Adresse: RTE DE FRANGY - AVENUE DU STAD ANNECY MEYTHET 74960

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 250 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 250 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	250 m²	1.451 m²	250 m²	0 m²
Locaux	0 m²	79 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 21
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 21
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L'IKEBANA
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AK 42
Parcelle 2: AK 41

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L'IKEBANA

SIREN 791708514

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

L IMMOBILIER EUROPEEN-SAVOY PROMOTION

SIREN 394336549

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL SALEIX

Liquidateur - né(e) en 1957

Autre

SAGELIM

SIREN 520267113

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRIGITTE FRANCOISE CLAUDE SAGELOLY (BRISTOT)

Directeur Général - né(e) en 1952

MARCEL SYLVAIN JEAN SAGELOLY

Président de SAS - né(e) en 1950

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE FRANGY - AVENUE DU STAD
Localité terrain: ANNECY MEYTHET
Commune source: 74182
SIREN demandeur: 791708514
SIRET demandeur: 79170851400017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ANNECY MEYTHET
Code postal demandeur: 74960
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2013-06
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 11/10/2016
Date réelle d’autorisation: 25/06/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 11/10/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 21
Type d’annexe: Pas d’annexe

Meythet, Haute-Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 32 m²