Permis de construire Chantier commencé

03227918A1002

Nouvelle construction

Montaut-Les-Creneaux / Gers / Occitanie

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Adresse AU VILLAGE MONTAUT-LES-CRENEAUX 32810

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

180 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.087 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

28/01/2019

Décision

28/01/2019

Début chantier

17/06/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montaut-Les-Creneaux (32279)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32810
Adresse: AU VILLAGE MONTAUT-LES-CRENEAUX 32810

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.343 m²	180 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MONTAUT LES CRENEAUX
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AC 64

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE MONTAUT LES CRENEAUX

SIREN 213202799

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AU VILLAGE
Localité terrain: MONTAUT-LES-CRENEAUX
Commune source: 32279
SIREN demandeur: 213202799
SIRET demandeur: 21320279900010
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MONTAUT-LES-CRENEAUX
Code postal demandeur: 32810
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2019-01
Prise en compte ouverture chantier: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 28/01/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 17/06/2019
Type de service public: Non rempli

Montaut-Les-Creneaux, Gers

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 94 m²