Permis de construire Chantier commencé

0771321700014

Nouvelle construction

Coupvray / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse LOT CO3 - ZAC DE COUPVRAY FOSSE SAINT ETIENNE COUPVRAY 77700

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.283 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.448 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

29/09/2017

Décision

29/09/2017

Début chantier

12/02/2018

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Coupvray (77132)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77700
Adresse: LOT CO3 - ZAC DE COUPVRAY FOSSE SAINT ETIENNE COUPVRAY 77700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.283 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 12
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV GREEN VALLEY ARTENOVA
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: D 616P
Parcelle 2: D 614P

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV GREEN VALLEY ARTENOVA

SIREN 829190693

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

APLITEC

SIREN 702034802

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD DEVOUCOUX

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1962

JEAN-LOUIS FOURCADE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1963

LAURENT MAURICE MOSHE GUEZ

Directeur Général - né(e) en 1971

SEBASTIEN LE NEEL

Président de SAS - né(e) en 1974

Gérant

FINANCIERE ARTENOVA IMMOBILIER LIMITED

SIREN 434870127

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL GALLOY

Autre - né(e) en 1970

Autre

REALOY

SIREN 480187640

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NADINE GUARNIERI

Gérant - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOT CO3 - ZAC DE COUPVRAY
Lieu-dit terrain: FOSSE SAINT ETIENNE
Localité terrain: COUPVRAY
Commune source: 77132
SIREN demandeur: 829190693
SIRET demandeur: 82919069300012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75002
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 29/09/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 12/02/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 12
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Coupvray, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 136 m²