Permis de construire Autorisé

0490232500074

Transformation avec diminution de surface

Beaupreau-En-Mauges / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse ""QUARTIER DU FOUR A BAN"" JALLAIS BEAUPREAU-EN-MAUGES 49510

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

30 m²

Surface du terrain

315 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

09/10/2025

Décision

09/10/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beaupreau-En-Mauges (49023)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49510
Adresse: ""QUARTIER DU FOUR A BAN"" JALLAIS BEAUPREAU-EN-MAUGES 49510

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 30 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 30 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	110 m²
Locaux	140 m²	0 m²	30 m²	110 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LE FOUR A BAN
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AC 1242
Parcelle 2: AC 1244
Parcelle 3: AC 358

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ""QUARTIER DU FOUR A BAN""
Lieu-dit terrain: JALLAIS
Localité terrain: BEAUPREAU-EN-MAUGES
Commune source: 49023
SIREN demandeur: 928124999
SIRET demandeur: 92812499900014
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: SEVREMOINE
Code postal demandeur: 49450
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 09/10/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Commerce
Type d’annexe: Pas d’annexe

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