Permis de construire Autorisé

0130052200149

Nouvelle construction

Aubagne / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 360 CH DE SARLIER AUBAGNE 13400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.962 m²

Surface démolie

128 m²

Surface du terrain

3.640 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

17/03/2023

Décision

17/03/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Aubagne (13005)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13400
Adresse: 360 CH DE SARLIER AUBAGNE 13400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 128 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 128 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	128 m²	0 m²	128 m²
Locaux	0 m²	2.962 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ALTA VERDE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BK 133
Parcelle 2: BK 63
Parcelle 3: BK 62

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALTA VERDE

SIREN 921333704

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

DIMACCO

SIREN 809408263

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMAIN TARDIEU

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1982

CELINE GERMAIN

Directeur Général - né(e) en 1997

MARIE-PIERRE GERMAIN (GIOVANNI)

Directeur Général - né(e) en 1966

OLIVIER GERMAIN

Directeur Général - né(e) en 1994

DIDIER GERMAIN

Président du conseil d'administration - né(e) en 1961

Société liée

451301865

SIREN 451301865

Commissaire aux comptes titulaire

817600505

SIREN 817600505

Président de SAS

M PATRIMOINE

SIREN 538802331

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE REYADE MEGUETOUNIF

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 360
Voie terrain: CH DE SARLIER
Localité terrain: AUBAGNE
Commune source: 13005
SIREN demandeur: 921333704
SIRET demandeur: 92133370400010
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: AUBAGNE
Code postal demandeur: 13400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 17/03/2023
Type de service public: Non rempli

Aubagne, Bouches-du-Rhône

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 151 m²