Permis de construire Autorisé

01720615V0004

Nouvelle construction

Loire-Sur-Nie / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CHERAUD LOIRE-SUR-NIE 17470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.946 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.100 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

22/03/2016

Décision

22/03/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Loire-Sur-Nie (17206)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17470
Adresse: CHERAUD LOIRE-SUR-NIE 17470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.473 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.473 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COOP AGRICOLE DE ST PIERRE DE JUILLERS
Code juridique demandeur: 6317
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZL 138
Parcelle 2: ZL 155
Parcelle 3: ZL 157

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COOP AGRICOLE DE ST PIERRE DE JUILLERS

SIREN 781371646

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE HILLAIRET (BERTIN)

Autre - né(e) en 1966

CHRISTOPHE ALIX

Autre - né(e) en 1965

ERIC MARC MICHELET

Autre - né(e) en 1964

MATTHIEU GUIHO

Autre - né(e) en 1980

SEBASTIEN DOUSSAIN

Autre - né(e) en 1976

SIMON FABIEN AIMAR

Autre - né(e) en 1971

PIERRE LEFEVRE

Commissaire aux comptes suppléant

JEAN-LUC MICHEL BUREAU

Vice-Président - né(e) en 1960

JEAN-MICHEL VETEAU

Vice-Président - né(e) en 1974

MAXIME GUIBERTEAU

Vice-Président - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHERAUD
Localité terrain: LOIRE-SUR-NIE
Commune source: 17206
SIREN demandeur: 781371646
SIRET demandeur: 78137164600014
Code APE demandeur: 46.21Z
Localité demandeur: SAINT-PIERRE-DE-JUILLERS
Code postal demandeur: 17400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 22/03/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/08/2015

01720615V0001

Loire-Sur-Nie, Charente-Maritime

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Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.190 m²