Permis de construire Autorisé

08207618L0001

Non renseigné

L'honor-De-Cos / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 5345 ROUTE DE MOLIERES L'HONOR-DE-COS 82130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.940 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

17/08/2018

Décision

17/08/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: L'honor-De-Cos (82076)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82130
Adresse: 5345 ROUTE DE MOLIERES L'HONOR-DE-COS 82130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AE 118

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5345
Voie terrain: ROUTE DE MOLIERES
Localité terrain: L'HONOR-DE-COS
Commune source: 82076
Localité demandeur: L'HONOR-DE-COS
Code postal demandeur: 82130
Prise en compte autorisation: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 202001
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 17/08/2018

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Declaration prealable Décision du 29/11/2018