Permis de construire Travaux terminés

06613613P0078

Nouvelle construction

Perpignan / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse VERTEFEUILLE SUD PERPIGNAN 66000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.506 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.534 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/12/2015

Autorisation

28/08/2013

Décision

28/08/2013

Début chantier

17/11/2014

Fin travaux

30/12/2015

Localisation

Commune: Perpignan (66136)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66000
Adresse: VERTEFEUILLE SUD PERPIGNAN 66000

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.506 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 39
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 39
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 14
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: EZ 215
Parcelle 2: EZ 214

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: VERTEFEUILLE SUD
Localité terrain: PERPIGNAN
Commune source: 66136
Localité demandeur: PERPIGNAN
Code postal demandeur: 66000
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 30/12/2015
Date réelle d’autorisation: 28/08/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 17/11/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 30/12/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 39
Type d’annexe: Pas d’annexe

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