Permis de construire Chantier commencé

03309015Z0014

Nouvelle construction

Canejan / Gironde / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 RUE DE LA CAVALLE CANEJAN 33610

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

374 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.583 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/09/2015

Autorisation

07/07/2015

Décision

07/07/2015

Début chantier

15/09/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Canejan (33090)
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 33610
Adresse: 1 RUE DE LA CAVALLE CANEJAN 33610

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	178 m²	374 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOC CIVILE ACN
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 87
Parcelle 2: AB 120

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOC CIVILE ACN

SIREN 381853951

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE PIERRE NABOULET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

KARL DAVID ANDRE NABOULET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DE LA CAVALLE
Localité terrain: CANEJAN
Commune source: 33090
SIREN demandeur: 381853951
SIRET demandeur: 38185395100014
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LE BOUSCAT
Code postal demandeur: 33110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 15/09/2015
Date réelle d’autorisation: 07/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2015
Type de service public: Non rempli

Canejan, Gironde

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 62 m²