Permis de construire Travaux terminés

01925513M0005

Diminution de surface sans transformation

Seilhac / Corrèze / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 CHEM DE LA VALETTE LA GARE SEILHAC 19700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

688 m²

Surface démolie

1.392 m²

Surface du terrain

7.675 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

01/10/2013

Décision

01/10/2013

Début chantier

01/10/2013

Fin travaux

03/06/2014

Localisation

Commune: Seilhac (19255)
Département: Corrèze (19)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 19700
Adresse: 1 CHEM DE LA VALETTE LA GARE SEILHAC 19700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.392 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.392 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	2.943 m²	688 m²	1.392 m²
Commerce	1.362 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AS 278
Parcelle 2: AS 277
Parcelle 3: AS 273

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: CHEM DE LA VALETTE
Lieu-dit terrain: LA GARE
Localité terrain: SEILHAC
Commune source: 19255
Localité demandeur: SEILHAC
Code postal demandeur: 19700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 01/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 03/06/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/01/2014