Permis de construire Autorisé

08300423K0022

Transformation avec extension de surface

Les Arcs / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 56 AVENUE JEAN JAURES LES ARCS 83460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

123 m²

Surface démolie

30 m²

Surface du terrain

115 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

18/10/2023

Décision

18/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Arcs (83004)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83460
Adresse: 56 AVENUE JEAN JAURES LES ARCS 83460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 30 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 30 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	128 m²	123 m²	30 m²	14 m²	0 m²
Locaux	26 m²	0 m²	0 m²	2 m²	16 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	2 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 2
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: D 646

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 56
Voie terrain: AVENUE JEAN JAURES
Localité terrain: LES ARCS
Commune source: 83004
Localité demandeur: PARIS 06
Code postal demandeur: 75006
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 18/10/2023
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 2
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/06/2023