Logements créés
1
Permis de construire
Autorisé
07323217M1025
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
LES MOLLETTES SAINTE FOY TARENTAISE 73640
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
207 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2017
Autorisation
05/12/2017
Décision
05/12/2017
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Sainte Foy Tarentaise (73232)
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 73640
- Adresse
- LES MOLLETTES SAINTE FOY TARENTAISE 73640
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Type de transformation
- Transformation de locaux en logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 51 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 39 m2 |
| Locaux | 39 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 39 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 39 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 1
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SNC TROUSSET LE MIROIR
- Code juridique demandeur
- 5202
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2017
- Parcelle 1
- 0B 1642
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FERDI BOEKEL
Gérant - né(e) en 1982
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- LES MOLLETTES
- Localité terrain
- SAINTE FOY TARENTAISE
- Commune source
- 73232
- SIREN demandeur
- 512847641
- SIRET demandeur
- 51284764100028
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- SAINTE FOY TARENTAISE
- Code postal demandeur
- 73640
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2017
- Date réelle d’autorisation
- 05/12/2017
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
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Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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Surface : 15 m2
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Surface : 0 m2
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