Permis d amenager Travaux terminés

00905614G0003

Non renseigné

Bezac / Ariège / Occitanie

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Adresse LE FIQUET BEZAC 09100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

31/07/2015

Autorisation

16/02/2015

Décision

16/02/2015

Début chantier

31/07/2015

Fin travaux

02/12/2015

Localisation

Commune: Bezac (09056)
Département: Ariège (09)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 09100
Adresse: LE FIQUET BEZAC 09100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LATRE INDUSTRIE SERVICE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: A 1086
Parcelle 2: A 483
Parcelle 3: A 459

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LATRE INDUSTRIE SERVICE

SIREN 480088897

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-CHRISTOPHE LATRE

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE FIQUET
Localité terrain: BEZAC
Commune source: 09056
SIREN demandeur: 480088897
SIRET demandeur: 48008889700024
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: PAMIERS
Code postal demandeur: 09100
Prise en compte autorisation: 2015-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 31/07/2015
Date réelle d’autorisation: 16/02/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 31/07/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 02/12/2015

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/02/2015

00905614G0003

Bezac, Ariège

Logements : - Surface : -