Permis d amenager Travaux terminés

07416112X0003

Non renseigné

Marcellaz-Albanais / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEM DU CREUX MARCELLAZ-ALBANAIS 74150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

09/03/2013

Décision

09/03/2013

Début chantier

15/04/2014

Fin travaux

02/06/2014

Localisation

Commune: Marcellaz-Albanais (74161)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74150
Adresse: CHEM DU CREUX MARCELLAZ-ALBANAIS 74150

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AT 150P
Parcelle 2: AT 152P

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DU CREUX
Localité terrain: MARCELLAZ-ALBANAIS
Commune source: 74161
Localité demandeur: MARCELLAZ-ALBANAIS
Code postal demandeur: 74150
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 09/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/04/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 02/06/2014

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/04/2013