Permis de construire Travaux terminés

0263232200015

Nouvelle construction

Saint-Paul-Les-Romans / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse RUE DE LA MAIRIE SAINT-PAUL-LES-ROMANS 26750

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

290 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.909 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

12/01/2023

Décision

12/01/2023

Début chantier

06/06/2023

Fin travaux

20/01/2025

Localisation

Commune: Saint-Paul-Les-Romans (26323)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26750
Adresse: RUE DE LA MAIRIE SAINT-PAUL-LES-ROMANS 26750

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	290 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE VILLAGE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AC 164
Parcelle 2: AC 165

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE VILLAGE

SIREN 910888098

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATTHIAS MIKE RITTON

Autre - né(e) en 1992

VALENTIN JACQUES RITTON

Autre - né(e) en 1989

JEAN-LOUIS CAMILLE RITTON

Gérant - né(e) en 1957

Autre

818555740

SIREN 818555740

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA MAIRIE
Localité terrain: SAINT-PAUL-LES-ROMANS
Commune source: 26323
SIREN demandeur: 910888098
SIRET demandeur: 91088809800019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ST PAUL LES ROMANS
Code postal demandeur: 26750
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2023-01
Prise en compte ouverture chantier: 2023-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 12/01/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 06/06/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 20/01/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/01/2023