Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
04419016Y1016
Nouvelle construction
Adresse
RUE DE LA LOURNEAU ST SEBASTIEN SUR LOIRE 44230
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
95 m2
Surface démolie
75 m2
Surface du terrain
15.540 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
03/06/2016
Décision
03/06/2016
Début chantier
12/12/2016
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- St Sebastien Sur Loire (44190)
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire (52)
- Code postal
- 44230
- Adresse
- RUE DE LA LOURNEAU ST SEBASTIEN SUR LOIRE 44230
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 75 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 75 m2
- Service public démoli
- 75 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 75 m2 | 95 m2 | 75 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 75 m2 | 95 m2 | 75 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- CR 179
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- RUE DE LA LOURNEAU
- Localité terrain
- ST SEBASTIEN SUR LOIRE
- Commune source
- 44190
- Localité demandeur
- ST SEBASTIEN LOIRE CEDEX
- Code postal demandeur
- 44233
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2016-06
- Prise en compte ouverture chantier
- 2018-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2018-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 03/06/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 12/12/2016
- Type de service public
- Culture et loisir
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