Permis de construire Travaux terminés

0692591600086

Nouvelle construction

Venissieux / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse RUE ARISTIDE BRUANT VENISSIEUX 69200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.722 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

949 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/01/2020

Autorisation

27/07/2017

Décision

27/07/2017

Début chantier

07/05/2018

Fin travaux

07/01/2020

Localisation

Commune: Venissieux (69259)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69200
Adresse: RUE ARISTIDE BRUANT VENISSIEUX 69200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.722 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 20
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 20
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 5
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: P.V.H.
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: CE 28

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

P.V.H. (PROMOVAL)

SIREN 400327995

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Directeur Général

FINANCIERE BLACKDOME

SIREN 487715047

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY JACQUES FOUQUE

Directeur Général - né(e) en 1978

REGIS MICHEL FOUQUE

Président de SAS - né(e) en 1978

Président de SAS

FINANCIERE DES SEIGNES

SIREN 487715039

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REGIS MICHEL FOUQUE

Directeur Général - né(e) en 1978

GREGORY JACQUES FOUQUE

Président de SAS - né(e) en 1978

Autre

PARTENAIRE CCA AUDIT

SIREN 519307383

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUP SCHMID

Président de SAS - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ARISTIDE BRUANT
Localité terrain: VENISSIEUX
Commune source: 69259
SIREN demandeur: 400327995
SIRET demandeur: 40032799500033
Code APE demandeur: 70.22Z
Localité demandeur: DARDILLY
Code postal demandeur: 69570
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2017-07
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 07/01/2020
Date réelle d’autorisation: 27/07/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 07/05/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 07/01/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 20
Type d’annexe: Pas d’annexe

Vénissieux, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²