Permis de construire Chantier commencé

04924013H0014

Nouvelle construction

La Plaine / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LE GRAND CHIRON LA PLAINE 49360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

15.360 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.567 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

23/12/2013

Décision

23/12/2013

Début chantier

31/12/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Plaine (49240)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49360
Adresse: LE GRAND CHIRON LA PLAINE 49360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.408 m²	7.680 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.408 m²	7.680 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DU CHAMP DE LA LANDE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 172
Parcelle 2: C 171

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DU CHAMP DE LA LANDE

SIREN 539732628

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN FRANCOIS

Gérant - né(e) en 1964

EDITH FRANCOIS (BRIODEAU)

Gérant - né(e) en 1968

MARTIN FRANCOIS

Gérant - né(e) en 1988

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE GRAND CHIRON
Localité terrain: LA PLAINE
Commune source: 49240
SIREN demandeur: 539732628
SIRET demandeur: 53973262800018
Code APE demandeur: 01.13Z
Localité demandeur: LA PLAINE
Code postal demandeur: 49360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 23/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 31/12/2013
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : -