Permis de construire Chantier commencé

08503322F0001

Non renseigné

Bourneau / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE LA GARE FOURCHAUD BOURNEAU 85200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.015 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

07/02/2023

Décision

07/02/2023

Début chantier

20/03/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourneau (85033)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85200
Adresse: RUE DE LA GARE FOURCHAUD BOURNEAU 85200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BOURNEAU
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 33

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BOURNEAU

SIREN 218500338

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA GARE
Lieu-dit terrain: FOURCHAUD
Localité terrain: BOURNEAU
Commune source: 85033
SIREN demandeur: 218500338
SIRET demandeur: 21850033800015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BOURNEAU
Code postal demandeur: 85200
Prise en compte autorisation: 2023-02
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 07/02/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 20/03/2023

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