Permis de demolir Autorisé

03002822W0003

Non renseigné

Bagnols Sur Ceze / Gard / Occitanie

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Adresse 19 CHEMIN DES DAMES BAGNOLS SUR CEZE 30200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

29/08/2022

Décision

29/08/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bagnols Sur Ceze (30028)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30200
Adresse: 19 CHEMIN DES DAMES BAGNOLS SUR CEZE 30200

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.P.L.30
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: BI 158
Parcelle 2: BI 159
Parcelle 3: BI 160

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.P.L.30

SIREN 810797761

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELISABETH FRANCOISE VIOLA (BAUZA)

Administrateur - né(e) en 1962

VINCENT ALBERT DELORME

Directeur Général - né(e) en 1975

PATRICK SCORSONE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS

SIREN 444247381

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CAMILLE SERGE RENE ROMBI

Directeur Général - né(e) en 1982

HERVE MAURICE MARIE KERNEIS

Président de SAS - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes suppléant

FORVIS MAZARS

SIREN 780138715

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HERVE KERNEIS

Directeur Général - né(e) en 1978

ALAIN CHAVANCE

Président de SAS - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

418009726

SIREN 418009726

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 19
Voie terrain: CHEMIN DES DAMES
Localité terrain: BAGNOLS SUR CEZE
Commune source: 30028
SIREN demandeur: 810797761
SIRET demandeur: 81079776100022
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: NIMES
Code postal demandeur: 30000
Prise en compte autorisation: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 202209
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 29/08/2022

Bagnols-Sur-Ceze, Gard

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149,44 m²