Permis de construire Chantier commencé

08127618T0006

Nouvelle construction

Salvagnac / Tarn / Occitanie

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Adresse CH DU STADE SALVAGNAC 81630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

996 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.888 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

09/11/2018

Décision

09/11/2018

Début chantier

20/06/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Salvagnac (81276)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81630
Adresse: CH DU STADE SALVAGNAC 81630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	498 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	498 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AGES SANS FRONTIERES
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: C 2418
Parcelle 2: C 2419

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AGES SANS FRONTIERES

SIREN 411097959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CH DU STADE
Localité terrain: SALVAGNAC
Commune source: 81276
SIREN demandeur: 411097959
SIRET demandeur: 41109795900026
Code APE demandeur: 87.30A
Localité demandeur: SALVAGNAC
Code postal demandeur: 81630
Nombre de chambres: 14
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2018-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 09/11/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 20/06/2019
Type de service public: Santé

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/03/2018

08127618T0001

Salvagnac, Tarn

Logements : - Surface : -

Permis de demolir

21/03/2018

08127618T0001

Salvagnac, Tarn

Logements : - Surface : -