Permis d amenager Autorisé

01307119C0004

Non renseigné

Les Pennes Mirabeau / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse RUE ALPHONSE ALLAIS LES PENNES MIRABEAU 13170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.584 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

18/11/2019

Décision

18/11/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Pennes Mirabeau (13071)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13170
Adresse: RUE ALPHONSE ALLAIS LES PENNES MIRABEAU 13170

Carte

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AGDM PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AS 45

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ALPHONSE ALLAIS
Localité terrain: LES PENNES MIRABEAU
Commune source: 13071
SIREN demandeur: 840655013
SIRET demandeur: 84065501300018
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: GIGNAC-LA-NERTHE
Code postal demandeur: 13180
Prise en compte autorisation: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 18/11/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 08/04/2019