Permis de construire Autorisé

0594352300026

Nouvelle construction

Nomain / Nord / Hauts-de-France

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Adresse COUTURE DU CAUROIS NOMAIN 59310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

924 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

26.634 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

09/12/2023

Décision

09/12/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.

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Localisation

Commune: Nomain (59435)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59310
Adresse: COUTURE DU CAUROIS NOMAIN 59310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	156 m²	0 m²
Locaux	3.014 m²	924 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	3.014 m²	924 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GUISLAIN MEUNIER
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 1354
Parcelle 2: B 1519
Parcelle 3: B 1520

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: COUTURE DU CAUROIS
Localité terrain: NOMAIN
Commune source: 59435
SIREN demandeur: 840720544
SIRET demandeur: 84072054400013
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: NOMAIN
Code postal demandeur: 59310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 09/12/2023
Type de service public: Non rempli

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