Permis de construire Autorisé

08312314O0001

Transformation avec diminution de surface

Sanary Sur Mer / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 743 AV DE LA CORNICHE BATTERIE DE LA POINTE DE LA CRIDE SANARY SUR MER 83110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

31 m²

Surface démolie

32 m²

Surface du terrain

13.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

02/04/2014

Décision

02/04/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sanary Sur Mer (83123)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83110
Adresse: 743 AV DE LA CORNICHE BATTERIE DE LA POINTE DE LA CRIDE SANARY SUR MER 83110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 32 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 32 m²
Service public démoli: 32 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	235 m²	31 m²	32 m²	9 m²	9 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	235 m²	31 m²	32 m²	9 m²	9 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AY 26

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 743
Voie terrain: AV DE LA CORNICHE
Lieu-dit terrain: BATTERIE DE LA POINTE DE LA CRIDE
Localité terrain: SANARY SUR MER
Commune source: 83123
Localité demandeur: SANARY SUR MER CEDEX
Code postal demandeur: 83112
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 02/04/2014
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type de service public: Ouvrage spécial

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