Permis de construire Autorisé

0915491710010

Non renseigné

Ste Genevieve Des Bois / Essonne / Île-de-France

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Adresse 12 RUE DES SOLITAIRES STE GENEVIEVE DES BOIS 91700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

445 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

14/10/2017

Décision

14/10/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ste Genevieve Des Bois (91549)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91700
Adresse: 12 RUE DES SOLITAIRES STE GENEVIEVE DES BOIS 91700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BA 248
Parcelle 2: BA 378
Parcelle 3: BA 439

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DES SOLITAIRES
Localité terrain: STE GENEVIEVE DES BOIS
Commune source: 91549
Localité demandeur: STE GENEVIEVE DES BOIS
Code postal demandeur: 91700
Prise en compte autorisation: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 201710
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 14/10/2017

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 05/04/2017