Permis de construire Chantier commencé

00718812A0024

Nouvelle construction

Quintenas / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 8 RUE DES ECOLES QUINTENAS 07290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

162 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.050 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

15/04/2013

Décision

15/04/2013

Début chantier

02/12/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Quintenas (07188)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07290
Adresse: 8 RUE DES ECOLES QUINTENAS 07290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	239 m²	0 m²
Locaux	440 m²	81 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	440 m²	81 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAINT JOSEPH - VALLON DES PINS
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: D 1058
Parcelle 2: D 1059

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAINT JOSEPH - VALLON DES PINS (SJVDP)

SIREN 419368345

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE DES ECOLES
Localité terrain: QUINTENAS
Commune source: 07188
SIREN demandeur: 419368345
SIRET demandeur: 41936834500015
Code APE demandeur: 94.99Z
Localité demandeur: VIVIERS
Code postal demandeur: 07220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2013-04
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 15/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/12/2013
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/04/2013

00718812A0026

Quintenas, Ardèche

Nouvelle construction

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/01/2013

00718812A0023

Quintenas, Ardèche

Quintenas, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 102 m²