Permis d amenager Travaux terminés

04222521S2002

Non renseigné

Genilac / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES FOUILLASSES GRANGE BURLAT GENILAC

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

23/06/2022

Décision

23/06/2022

Début chantier

24/03/2023

Fin travaux

27/11/2025

Localisation

Commune: Genilac (42225)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42003
Adresse: LES FOUILLASSES GRANGE BURLAT GENILAC

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAP METROPOLE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: C 453
Parcelle 2: C 454
Parcelle 3: C 455

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAP METROPOLE

SIREN 751024597

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSEPH PERRETON

Directeur Général - né(e) en 1979

Société liée

LAURENCE.CROPPI (RABOISSON)

SIREN 534893235

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENCE ARMANDE MARCELLE CROPPI (RABOISSON)

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES FOUILLASSES
Lieu-dit terrain: GRANGE BURLAT
Localité terrain: GENILAC
Commune source: 42225
SIREN demandeur: 751024597
SIRET demandeur: 75102459700013
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: SAINT-ETIENNE
Code postal demandeur: 42003
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2023-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 23/06/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 24/03/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 27/11/2025

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/06/2022

04222521S2002

Genilac, Loire

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/03/2022

04222521S2001

Genilac, Loire

Logements : - Surface : -