Permis de construire Autorisé

00103625C0012

Nouvelle construction

Valromey Sur Seran / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0888 ROUTE DE LINOD CHONGNES VALROMEY SUR SERAN 01260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

18 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.957 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

20/10/2025

Décision

20/10/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Valromey Sur Seran (01036)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01260
Adresse: 0888 ROUTE DE LINOD CHONGNES VALROMEY SUR SERAN 01260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	50 m²	0 m²
Locaux	60 m²	9 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	60 m²	9 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0B 293
Parcelle 2: 0B 294

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0888
Voie terrain: ROUTE DE LINOD
Lieu-dit terrain: CHONGNES
Localité terrain: VALROMEY SUR SERAN
Commune source: 01036
Localité demandeur: VALROMEY SUR SERAN
Code postal demandeur: 01260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 20/10/2025
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/05/2025