Permis de construire Chantier commencé

03512015U0004

Nouvelle construction

Geveze / Ille-et-Vilaine / Bretagne

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Adresse DOMAINE GONZEE GEVEZE 35850

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.004 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

38.350 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/03/2015

Décision

09/03/2015

Début chantier

18/05/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Geveze (35120)
Département: Ille-et-Vilaine (35)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 35850
Adresse: DOMAINE GONZEE GEVEZE 35850

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	537 m²	1.004 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	537 m²	1.004 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU DOMAINE GONZE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: C 358
Parcelle 2: C 356
Parcelle 3: C 355

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU DOMAINE GONZE

SIREN 319530937

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CELINE CAILLERE

Gérant - né(e) en 1980

JEROME ALBERTE EMILE TONDEUX

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: DOMAINE GONZEE
Localité terrain: GEVEZE
Commune source: 35120
SIREN demandeur: 319530937
SIRET demandeur: 31953093700014
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: GEVEZE
Code postal demandeur: 35850
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/03/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 18/05/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 10/09/2015