Permis de construire Annulé

06410222B0066

Nouvelle construction

Bayonne / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 57 AV CPT RESPLANDY BAYONNE 64100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

671 m²

Surface démolie

110 m²

Surface du terrain

516 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

23/10/2022

Décision

23/10/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bayonne (64102)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64100
Adresse: 57 AV CPT RESPLANDY BAYONNE 64100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 110 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 110 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	110 m²	671 m²	110 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 7
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 7
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 3
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: CE 44

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 57
Voie terrain: AV CPT RESPLANDY
Localité terrain: BAYONNE
Commune source: 64102
Localité demandeur: BORDEAUX
Code postal demandeur: 33000
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 23/10/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 7
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/04/2022

06410222B0072

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Extension de surface sans transformation

Logements : 11 Surface : 550 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/03/2023

06410222B0087

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : 82 Surface : 5.843 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 31/12/2022

06410222B0065

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Logements : 1 Surface : 192 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/10/2022

06410222B0075

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 354 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/10/2022

06410222B0098

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/10/2022

06410222B0090

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 11 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/10/2022

06410222B0038

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : 130 Surface : 8.467 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/09/2022

06410222B0040

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Logements : 36 Surface : 2.685 m²

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Transformation avec diminution de surface

Logements : 0 Surface : 0 m²

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Mis à jour ce mois-ci 29/04/2026

0641022600013

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/03/2026

0641022500071

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 5 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2026

0641022600005

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 11 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/02/2026

0641022500056

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Extension de surface sans transformation

Logements : 9 Surface : 598 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/01/2026

0641022500072

Bayonne, Pyrénées-Atlantiques

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 135 m²