Permis d amenager Travaux terminés

08501612S0003

Non renseigné

Beaulieu-Sous-La-Roche / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE LA CROIX DES VIGNES BEAULIEU-SOUS-LA-ROCHE 85190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

01/03/2013

Décision

01/03/2013

Début chantier

02/03/2013

Fin travaux

18/10/2013

Localisation

Commune: Beaulieu-Sous-La-Roche (85016)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85190
Adresse: RUE DE LA CROIX DES VIGNES BEAULIEU-SOUS-LA-ROCHE 85190

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE VENANSAULT
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: C 2790
Parcelle 2: C 2785
Parcelle 3: C 2787

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE VENANSAULT

SIREN 218503001

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA CROIX DES VIGNES
Localité terrain: BEAULIEU-SOUS-LA-ROCHE
Commune source: 85016
SIREN demandeur: 218503001
SIRET demandeur: 21850300100016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BEAULIEU-SOUS-LA-ROCHE
Code postal demandeur: 85190
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 01/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/03/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 18/10/2013

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/02/2013