Permis de demolir Autorisé

08529419S0004

Non renseigné

Tranche-Sur-Mer (La) / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse 46 RUE DES BRISANS TRANCHE-SUR-MER (LA) 85360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

592 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

09/12/2019

Décision

09/12/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tranche-Sur-Mer (La) (85294)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85360
Adresse: 46 RUE DES BRISANS TRANCHE-SUR-MER (LA) 85360

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AX 25

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 46
Voie terrain: RUE DES BRISANS
Localité terrain: TRANCHE-SUR-MER (LA)
Commune source: 85294
Localité demandeur: SAINT MEDARD EN JALLES
Code postal demandeur: 33160
Prise en compte autorisation: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 201912
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 09/12/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 31/01/2019