Permis de construire Travaux terminés

01443715R0004

Nouvelle construction

Mondeville / Calvados / Normandie

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Adresse RUE DE LA CAVEE MONDEVILLE 14120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.539 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.573 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/06/2017

Autorisation

10/07/2015

Décision

10/07/2015

Début chantier

11/04/2016

Fin travaux

28/06/2017

Localisation

Commune: Mondeville (14437)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14120
Adresse: RUE DE LA CAVEE MONDEVILLE 14120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.539 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 27
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 27
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 17
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOBILIERE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BK 271
Parcelle 2: BK 275

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EDIFIDES - SOCIETE DE PRODUCTION IMMOBILIERE

SIREN 434146569

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD ROUXELIN

Président de SAS - né(e) en 1947

Commissaire aux comptes titulaire

437902646

SIREN 437902646

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA CAVEE
Localité terrain: MONDEVILLE
Commune source: 14437
SIREN demandeur: 434146569
SIRET demandeur: 43414656900018
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: CAEN
Code postal demandeur: 14000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 28/06/2017
Date réelle d’autorisation: 10/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 11/04/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 28/06/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 27
Type d’annexe: Pas d’annexe

Mondeville, Calvados

Nouvelle construction

Logements : 16 Surface : 781 m²