Permis de construire Chantier commencé

01100414H0001

Transformation avec extension de surface

Alaigne / Aude / Occitanie

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Adresse LE CAMMAS BLANC ALAIGNE 11240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

11 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.384 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

10/04/2014

Décision

10/04/2014

Début chantier

01/07/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Alaigne (11004)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11240
Adresse: LE CAMMAS BLANC ALAIGNE 11240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	386 m²	11 m²	0 m²	386 m²	477 m²
Locaux	206 m²	0 m²	0 m²	91 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	91 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 5
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCIA DU CAMMAS BLANC
Code juridique demandeur: 6542
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 651
Parcelle 2: C 646
Parcelle 3: C 644

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCIA DU CAMMAS BLANC

SIREN 792648412

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN ROBERT PIERSON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1957

ANNA MJ DE VYLDER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

CAMILLE ROSSIGNOL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

CHANTAL VIRGINIE LEONIE GHISLAINE CHABEAU

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1948

CLAUDINE MONIQUE VAN OVERBERGH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

JÉRÔME SARRE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1952

MARIE-ANTOINETTE BOSC (FLECHE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

MARTINA HELLINGRATH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

MARTINE CHRISTIANE BERNADETTE GER

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

NICOLAS ROGER JOEL PERNOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

ODILE MARIE JOELLE BALAS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

SOPHIE EMILE AURELIE BORDE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

SYLVIE MARIE-ODILE JEANNINE GUINDOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

VIRGINIE ANNE PRICK

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

XAVIER HENRI JEAN BOSC

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

GEORGES LUCIEN ANDRE CARREAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

MANUEL SCHOTT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

NADINE JEANNE VAN CUTSEM

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE CAMMAS BLANC
Localité terrain: ALAIGNE
Commune source: 11004
SIREN demandeur: 792648412
SIRET demandeur: 79264841200023
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: ALAIGNE
Code postal demandeur: 11240
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 10/04/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 5
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 20/10/2014