Permis de construire Travaux terminés

0916921940003

Nouvelle construction

Les Ulis / Essonne / Île-de-France

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Adresse CHEMIN DE L ORME A MOINEAU LES ULIS 91940

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.346 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.213 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

19/07/2019

Décision

19/07/2019

Début chantier

10/03/2021

Fin travaux

31/12/2021

Localisation

Commune: Les Ulis (91692)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91940
Adresse: CHEMIN DE L ORME A MOINEAU LES ULIS 91940

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	673 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	673 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE """"LE SEL DE LA TERRE""""""""
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: BO 90

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EGLISE PROTESTANTE EVANGELIQUE "LE SEL DE LA TERRE""

SIREN 844928440

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE L ORME A MOINEAU
Localité terrain: LES ULIS
Commune source: 91692
SIREN demandeur: 844928440
SIRET demandeur: 84492844000016
Code APE demandeur: 94.91Z
Localité demandeur: LES ULIS
Code postal demandeur: 91940
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-07
Prise en compte ouverture chantier: 2021-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 19/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 10/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2021
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/05/2020