Permis de construire Autorisé

00616123C0028

Nouvelle construction

Villeneuve-Loubet / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 209 CORNICHE DES MAURETTES VILLENEUVE-LOUBET 06270

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.078 m²

Surface démolie

340 m²

Surface du terrain

2.579 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

24/01/2024

Décision

24/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villeneuve-Loubet (06161)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06270
Adresse: 209 CORNICHE DES MAURETTES VILLENEUVE-LOUBET 06270

Carte

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 340 m²
Logements démolis: 5
Habitation démolie: 340 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	340 m²	2.078 m²	340 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 28
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 28
Démolis: 5
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 10
3 pièces créés: 12
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AY 28

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 209
Voie terrain: CORNICHE DES MAURETTES
Localité terrain: VILLENEUVE-LOUBET
Commune source: 06161
Localité demandeur: BOULOGNE-BILLANCOURT
Code postal demandeur: 92100
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 24/01/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 28
Type d’annexe: Piscine

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