Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
00515124H0041
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
PRE DU FAURE SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIERES 05120
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
2.121 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2024
Autorisation
31/10/2024
Décision
31/10/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Saint-Martin-De-Queyrieres (05151)
- Département
- Hautes-Alpes (05)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
- Code postal
- 05120
- Adresse
- PRE DU FAURE SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIERES 05120
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 200 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 200 m2 | 200 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 200 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCI SLOTH
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2024
- Parcelle 1
- A 6101
- Parcelle 2
- A 6103
- Parcelle 3
- A 6107
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
MAGALI MONIQUE MARIE DE VERNEJOUL
Autre - né(e) en 1988
MALLORY GEORGES LUCIEN RIVAL
Autre - né(e) en 1988
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- PRE DU FAURE
- Localité terrain
- SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIERES
- Commune source
- 05151
- SIREN demandeur
- 909243925
- SIRET demandeur
- 90924392500015
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIERES
- Code postal demandeur
- 05120
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2024-11
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-11
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2024
- Date réelle d’autorisation
- 31/10/2024
- Type de locaux transformés
- Exploitation agricole ou forestière
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00515124H0007
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 88 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00515124H0008
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Transformation avec diminution de surface
Logements : 3
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00515124H0004
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 248 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00515124H0001
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 60 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00515124H0046
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Diminution de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00515124H0003
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 878 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00515124H0006
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 218 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
00515124H0005
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 226 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0051512500005
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00515122H0048
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00515122H0044
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
00515120H0020
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 3
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0051512600001
Saint-Martin-De-Queyrières, Hautes-Alpes
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 66 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0051512500010
Saint-Martin-De-Queyrieres, Hautes-Alpes
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2