Permis de construire Chantier commencé

04924818N0025

Diminution de surface sans transformation

Ombree D'anjou / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LE BOIS GASNIER LA PREVIERE OMBREE D'ANJOU 49420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

568 m²

Surface démolie

896 m²

Surface du terrain

56.266 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

06/08/2018

Décision

06/08/2018

Début chantier

08/07/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ombree D'anjou (49248)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49420
Adresse: LE BOIS GASNIER LA PREVIERE OMBREE D'ANJOU 49420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 896 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 448 m²
Agricole démoli: 448 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.712 m²	284 m²	448 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.712 m²	284 m²	448 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DU BOIS GASNIER
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 142
Parcelle 2: B 143
Parcelle 3: B 147

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DU BOIS GASNIER

SIREN 388334054

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOISE LOUISE JEANNE EOUZAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

OLIVIER REMI COSNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

Associé indéfiniment responsable

951267632

SIREN 951267632

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOIS GASNIER
Lieu-dit terrain: LA PREVIERE
Localité terrain: OMBREE D'ANJOU
Commune source: 49248
SIREN demandeur: 388334054
SIRET demandeur: 38833405400011
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: OMBREE D ANJOU
Code postal demandeur: 49420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2019-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 06/08/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 08/07/2019
Type de service public: Non rempli

Ombrée D?Anjou, Maine-et-Loire

Extension de surface sans transformation

Logements : 3 Surface : 230 m²