Permis de construire Chantier commencé

04316317Y0002

Nouvelle construction

Riotord / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES SETOUX RIOTORD 43220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

371 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

27/04/2017

Décision

27/04/2017

Début chantier

31/05/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Riotord (43163)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43220
Adresse: LES SETOUX RIOTORD 43220

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	859 m²	371 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	859 m²	371 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BD 84
Parcelle 2: BD 83

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES SETOUX
Localité terrain: RIOTORD
Commune source: 43163
Localité demandeur: RIOTORD
Code postal demandeur: 43220
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 27/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 31/05/2019
Type de service public: Non rempli

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