Permis de construire Travaux terminés

05905024Z0001

Nouvelle construction

Bas-Lieu / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 11 ROUTE DE SOLRE LE CHATEAU BAS-LIEU 59440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.768 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

136.694 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/11/2025

Autorisation

23/07/2024

Décision

23/07/2024

Début chantier

15/01/2025

Fin travaux

15/11/2025

Localisation

Commune: Bas-Lieu (59050)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59440
Adresse: 11 ROUTE DE SOLRE LE CHATEAU BAS-LIEU 59440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	280 m²	0 m²
Locaux	8.362 m²	1.384 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	8.362 m²	1.384 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA GARDE D'AVESNES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZB 5
Parcelle 2: ZB 6
Parcelle 3: ZB 28

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DE LA GARDE D'AVESNES

SIREN 325676583

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE MAXIME FRANCOIS

Gérant - né(e) en 1991

MARGAUX SUZANNE FRANCINE FRANCOIS (HEDON)

Gérant - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: ROUTE DE SOLRE LE CHATEAU
Localité terrain: BAS-LIEU
Commune source: 59050
SIREN demandeur: 325676583
SIRET demandeur: 32567658300017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: BAS-LIEU
Code postal demandeur: 59440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-07
Prise en compte ouverture chantier: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 15/11/2025
Date réelle d’autorisation: 23/07/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 15/11/2025
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 2.262 m²