Permis de construire Travaux terminés

05939519C0003

Nouvelle construction

Mazinghien / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse CHEM DU BOIS MAZINGHIEN 59360

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

600 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.716 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

08/06/2020

Décision

08/06/2020

Début chantier

01/10/2020

Fin travaux

20/10/2021

Localisation

Commune: Mazinghien (59395)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59360
Adresse: CHEM DU BOIS MAZINGHIEN 59360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	160 m²	0 m²
Locaux	5.235 m²	300 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	5.235 m²	300 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LES MOULINS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: B 604
Parcelle 2: B 605
Parcelle 3: B 606

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LES MOULINS

SIREN 327358701

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO PAMART

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

VERONIQUE PAMART (MONVOISIN)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DU BOIS
Localité terrain: MAZINGHIEN
Commune source: 59395
SIREN demandeur: 327358701
SIRET demandeur: 32735870100024
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: MAZINGHIEN
Code postal demandeur: 59360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 08/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 20/10/2021
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 2.544 m²