Permis de construire Autorisé

0381882020008

Nouvelle construction

Herbeys / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 879 ROUTE D'URIAGE LOTISSEMENT DES 4 SEIGNEURS HERBEYS 38320

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

283 m²

Surface démolie

228 m²

Surface du terrain

1.520 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/02/2021

Autorisation

27/04/2020

Décision

27/04/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Herbeys (38188)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38320
Adresse: 879 ROUTE D'URIAGE LOTISSEMENT DES 4 SEIGNEURS HERBEYS 38320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Lotissement
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 228 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 228 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	228 m²	283 m²	228 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES OISEAUX DE PASSAGE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AV 17

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES OISEAUX DE PASSAGE

SIREN 889617023

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-BAPTISTE ROBERT EDOUARD DERAECK

Autre - né(e) en 1983

ANNE CHRISTINE MARIE CECILE DEBONGNIE

Gérant - né(e) en 1984

AURELIEN DAUTREY

Gérant - né(e) en 1978

JEREMY ANTOINE BRAUGE

Gérant - né(e) en 1994

MAIA SIMON

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Lotissement
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 879
Voie terrain: ROUTE D'URIAGE
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT DES 4 SEIGNEURS
Localité terrain: HERBEYS
Commune source: 38188
SIREN demandeur: 889617023
SIRET demandeur: 88961702300011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: HERBEYS
Code postal demandeur: 38320
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-04
Date réelle de dépôt: 04/02/2021
Date réelle d’autorisation: 27/04/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Herbeys Isère

Transformation avec diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²